ROYAUME DU MAROC
PROVINCE D’ERRACHIDIA
COMMUNE RURALE DE fezna
TRAVAUX d’amenagement
DU KSAR laachouriaMARCHE PAR APPEL D’OFFRES OUVERT
ENTRE LES SOUSSIGNES :
Le programme de développement territorial durable des oasis du Tafilalet, représenté par son Coordonnateur national du pot
d’une part
ET :
............................................................................................................……………..........…….....
Inscrite au Registre du commerce .....................................………………...........................……
Titulaire du compte bancaire N° …………………………………………………………..
Domicilié à la banque :..................................................................…………………........…….
Faisant élection de domicile à ………………………………………………………………....
Affiliée à la C.N.S.S. Sous le Numéro ............................................ ………....…………….
Désigné ci-après par l’entrepreneur ou l’entreprise
d’autre part
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
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