CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
AUTORITE CONTRACTANTE :
MARCHÉ :
le cas échéant, le projet dans le cadre duquel le Marché est passé
ou le numéro et l'objet du lot compris dans le projet >
Marché passé selon la procédure
- d'appel d'offres ouvert régie par l'article 18 du Code des Marchés Publics
- d'appel d'offres ouvert avec pré - qualification régie par l'article 19 du Code des Marchés Publics
- d'appel d'offres en deux étapes régie par l'article 20 du Code des Marchés Publics
- d'appel d'offres restreint régie par l'article 21 du Code des Marchés Publics>
PERSONNE RESPONSABLE DES MARCHES PUBLICS (PRMP) ou son DELEGUE:
MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE :
MAITRE D'ŒUVRE :
Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales comprend :
- Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),
- Annexe : Exemple de formule de révision de prix
- Annexe : Modèle de garantie bancaire de bonne exécution
- Annexe : Modèle de caution personnelle et solidaire de bonne exécution
- Annexe : Modèle de garantie bancaire de restitution d'avance
- Annexe : Modèle de caution personnelle et solidaire de restitution d'avance
- Annexe: Cadre de Bordereau de prix et de Détail quantitatif
et estimatif
- Les Spécifications Techniques qui fixent les caractéristiques techniques de l'ouvrage objet du Marché.
- Annexe (à numéroter) :
Liste de plans
Planning d’exécution des travaux
Liste du personnel cadre à affecter au chantier
Liste des matériels à affecter au chantier
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